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Les aides à l'embauche d'un salarié

3 janvier 2017

En matière d'embauche, plusieurs types d'aides peuvent intervenir, notamment des subventions. Mises en place dans le cadre des politiques de l'emploi, certaines concernent l'embauche de personnes demandeuses d'emploi. D'autres aides visent l'embauche des jeunes ou le maintien dans l'emploi de salariés âgés.

L'embauche d'une personne demandeuse d'emploi

Afin de lutter contre le chômage, Pôle Emploi peut attribuer aux entreprises qui embauchent des demandeurs d'emploi des aides financières. Ces aides prennent la forme de subvention. Elles concernent soit le coût salarial liée à l'embauche, soit les coûts d'une formation nécessaire préalablement à l'embauche.

Le CIE(1) (Contrat Initiative Emploi) concerne le coût salarial. Mis en place dans le cadre du CUI (Contrat Unique d'Insertion), le CIE permet l'embauche de demandeurs d'emploi ou de personnes connaissant des difficultés sociales et professionnelles. La subvention accordée varie selon chaque région. Son montant et les publics éligibles sont définis dans chaque région, en fonction des difficultés économiques rencontrées sur le territoire.
Les emplois d'avenir(2) concernent certaines entreprises privées. L'accès aux emplois d'avenir dépend de l'activité exercée par l'entreprise. Celle-ci doit faire partie d'un secteur d'activité avec un fort potentiel de création d'emplois ou offrant des perspectives de développement d'activités nouvelles. Les secteurs d'activité éligibles sont définis dans chaque région.

Pôle Emploi participe au financement de formations préalables à l'embauche d'un salarié. Il peut intervenir via 2 dispositifs pour prendre en charge une partie des coûts de formation :
  • s'il s'agit d'une formation préalable à une embauche en CDD, c'est l'AFPR(3) (Action de Formation Préalable au Recrutement) qui pourra être mobilisée,
  • dans le cadre d'une formation préalable à une embauche en CDI, c'est la POE(4) (Préparation Opérationnelle à l'Emploi) qui s'appliquera.

D'autres soutiens pour des embauches particulières

Lorsqu'une entreprise embauche en CDI un jeune de moins de 26 ans, elle peut bénéficier d'une exonération temporaire de cotisation d'assurance chômage(5).

L'URSSAF a mis en place le TESE (Titre Emploi-Service Entreprise), pour simplifier les embauches par les TPE ou pour les embauches "ponctuelles" par les entreprises. Le TESE n'est pas une aide financière, mais un "soutien" technique de l'URSSAF. Cette aide permet d'établir en une seule fois l'ensemble des formalités administratives liée à une embauche. Le TESE permet également à l'entreprise d'obtenir le calcul de la rémunération, des cotisations sociales et l'établissement du bulletin de paie.

Localement (au niveau régional ou départemental), d'autres soutiens financiers ou techniques existent pour l'embauche de salariés. Les aides à la revitalisation notamment peuvent financer des créations d'emploi. Ces aides concernent des territoires bien définis.

Rendez-vous sur le parcours Ressources humaines(6).
Vous pourrez y chercher les aides adaptées à votre projet d'embauche.

Les aides à l'emploi sur Les-aides.fr(7)

  Pour en savoir plus :




Sémaphore
CCI de France