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Région

National

Du 4 septembre 2014
au 4 septembre 2017

Appel à projets 1 500 méthaniseurs

Organisateur: Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Appel à projets visant à identifier les porteurs de projets de méthanisation, issus du monde agricole, de l'agroalimentaire ou de l'industrie.

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National

Du 18 décembre 2015
au 15 mars 2018

8ème appel à projets du Programme IMI 2 - Innovative Medicines Initiative

Organisateur: Programme IMI 2

Appel à projets lancé dans le cadre du Partenariat Public-Privé européen IMI, programme de recherche et développement pour accélérer le développement de médecines innovantes, et portant sur le thème suivant : Ebola et autres fièvres hémorragiques.

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National

Du 18 janvier 2016
au 28 juillet 2017

Appel à projets Projets industriels d'avenir (PIAVE) "générique"

Organisateur: Bpifrance

Appel à projets lancé dans le cadre du programme des Investissements d'Avenir. Il vise des projets industriels prometteurs pour les filières industrielles françaises, ainsi que des projets oeuvrant directement pour la transition écologique et énergétique.

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National

Du 29 juillet 2016
au 22 août 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Défis sociétaux - Energies sûres, propres et efficaces - LCE-06-2017

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020, sur le sujet : Nouvelles connaissances et  technologies.

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National

Du 29 juillet 2016
au 22 août 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Défis sociétaux - Energies sûres, propres et efficaces - LCE-31-2016-2017

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020, sur le sujet : Le soutien des sciences humaines et sociales à l’Union de l’énergie.

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National

Du 29 juillet 2016
au 22 août 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Défis sociétaux - Energies sûres, propres et efficaces - LCE-07-2016-2017

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020, sur le sujet : Développement de la prochaine génération de technologies d'électricité renouvelable et chauffage/refroidissement.

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National

Du 20 septembre 2016
au 5 septembre 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Primauté industrielle - Industrie 2020 dans l'économie circulaire

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020. Il concerne des actions de recherche et d'innovation et des actions d'innovation.

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National

Du 21 septembre 2016
au 14 juin 2017

Appel à proposition Europe Créative - volet MEDIA : Distribution (Soutien sélectif)

Organisateur: Bureau Europe Créative

Appel à projets du sous-programme MEDIA (programme Europe Créative 2014-2020), concernant des projets de promotion et de distribution de films européens non-nationaux.

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National

Du 23 septembre 2016
au 30 mai 2017

Appel à propositions Europe Créative - volet MEDIA : Programmation TV

Organisateur: Bureau Europe Créative

Appel à projets du sous-programme MEDIA (programme Europe Créative 2014-2020), concernant la production d'oeuvres télévisuelles.

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Hauts de France

Du 28 octobre 2016
au 31 décembre 2017

Appel à manifestation d’intérêt pour l’innovation sociale

Organisateur: Conseil Régional Hauts-de-France

Le Conseil régional Hauts-de-France lance son premier Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour l’innovation sociale qui a pour objectif de repérer des bonnes pratiques pour les faire connaître et les accompagner.
AMI s'adresse aux structures porteuses d'un projet d'innovation sociale, quel que soit leur statut (entreprise, association, SCOP...), dont le siège social se situe dans la Région Hauts-de-France.

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National

Du 1er novembre 2016
au 31 décembre 2017

Appel à projets : économiser l'eau en agriculture

Organisateur: Agence de l'Eau Rhône Méditérannée Corse

L'agence de l'eau Rhône Méditérannée Corse lance un appel à projets afin d'encourager les agriculteurs à économiser l'eau en modernisant leurs infrastructures hydrauliques et en mettant en œuvre des technologies économes en eau.
Cet appel à projets est lancé dans le dans le cadre des appels à projets des Programmes de Développement Rural (PDR) des régions Auvergne-Rhône-Alpes, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse.

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Hauts de France

Du 1er décembre 2016
au 13 septembre 2017

AAP Soutien à l'innovation - Programme Européen Interreg 2 Mers

Organisateur: REGION HAUTS-DE-FRANCE

Ce Programme de Coopération (PC) décrit le contexte ainsi que les priorités encadrant la coopération transfrontalière maritime entre la France, l’Angleterre, la Belgique (Flandres) et les Pays-Bas.
L’objectif général du programme est de développer la zone des 2 Mers en un lieu d’innovation axé sur la recherche et la connaissance, au caractère durable et inclusif, où les ressources naturelles sont protégées et l’économie verte est stimulée.
Il permet également aux acteurs locaux et régionaux de quatre pays d’échanger leurs connaissances et expériences, de développer et de mettre en œuvre des expériences pilotes, d’expérimenter la faisabilité de nouvelles politiques et de nouveaux produits, et de soutenir des investissements.
La première étape de ce 4ème appel à projets sera ouverte du 1er décembre 2016 au 1er Mars 2017. La deuxième étape sera ensuite ouverte du 2 Mai 2017 jusqu’au 13 Septembre 2017.

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National

Du 8 décembre 2016
au 25 avril 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Primauté industrielle - TIC - Internet des Objets

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020. Il concerne des actions de recherche et d'innovation pour l'Internet des Objets, sur les sujets de l'intégration et des plateformes.

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National

Du 8 décembre 2016
au 25 avril 2017

Appel à propositions européen Horizon 2020 - Primauté industrielle - TIC

Organisateur: Commission Européenne

Appel à propositions européen, lancé dans le cadre du programme Horizon 2020. Il concerne des actions de recherche et d'innovation, des actions d'innovation, des actions de coordination et de support, en lien avec les sujets suivants : Big Data ; plateformes collectives pour l'innovation durable et sociale ; ordinateur à basse consommation énergétique ; outils pour les contenus digitaux intelligents pour les industries créatives ; nano et micro-technologies ; Internet de nouvelle génération.

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Hauts de France

Du 15 décembre 2016
au 15 mai 2017

Appel à projets - Réhabilitation des réseaux des bailleurs

Organisateur: AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE

Le présent appel à projets propose d’attribuer des aides aux bailleurs (y compris les bailleurs sociaux) pour des travaux relatifs à la réhabilitation et/ou la mise en séparatif des réseaux d’assainissement, à la gestion préventive et intégrée des eaux pluviales et aux travaux d’adduction d’eau potable.

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Hauts de France

Du 2 janvier 2017
au 31 mai 2017

Appel à projets Aide aux investissements immatériels (conseil stratégique) pour les CUMA

Organisateur: DDT des départements de Hauts-de-France

Appel à projets destiné aux CUMA implantées en région Hauts-de-France, soutenant la réalisation d'un conseil stratégique pour mise en place d'un plan d'action permettant d'améliorer les performances économiques, environnementales et sociales des CUMA.

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National

Du 4 janvier 2017
au 14 septembre 2017

10ème appel à projets du Programme IMI 2 - Innovative Medicines Initiative

Organisateur: Programme IMI 2

Appel à projets lancé dans le cadre du Partenariat Public-Privé européen IMI, programme de recherche et développement pour accélérer le développement de médecines innovantes, et créer de nouveaux vaccins, traitements et médicaments.

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Hauts de France

Du 16 janvier 2017
au 14 juillet 2017

Appel à projets Développement des lieux de vie collectifs

Organisateur: CARSAT Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Appel à projets destiné aux structures permettant l’amélioration de la vie sociale et la prévention de la perte d’autonomie, aux structures d’accueil intermédiaires entre l’habitat individuel et l’hébergement collectif en institution (les domiciles services, les béguinages, les unités de vie, les domiciles partagés, ou les logements sociaux adaptés réservés aux retraités), aux établissements d’hébergement pour personnes âgées : logements-foyers et maisons de retraites non médicalisées. Il vise à aider  les  structures  permettant  l’amélioration  de  la  vie  sociale  et  la prévention des risques liés au vieillissement à destination des personnes retraitées, grâce à des actions d’animations culturelles et sociales ou des activités physiques au niveau local ; à favoriser les modes d’accueil intermédiaires entre l’habitat individuel et l’hébergement collectif en institution par la création de différentes formes de logements individuels regroupés ; à développer un cadre de vie de qualité en accompagnant la rénovation des établissements destinés aux personnes retraitées notamment en amplifiant la rénovation des logements foyers.

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National

Du 23 janvier 2017
au 31 août 2017

Appel à projets France-Corée

Organisateur: Bpifrance

Appel à projets de partenariats technologiques entre des entreprises françaises et des entreprises sud-coréennes.

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National

Du 26 janvier 2017
au 10 mai 2017

Appel à projets de recherche 2017 - Fonctionnalités écologiques et territoriales des infrastructures linéaires de transport et de leurs emprises

Organisateur: Club infrastructures linéaires et biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - ADEME - Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

Appel à projets de recherche sur les effets des infrastructures de transports, selon leurs échelles, sous plusieurs angles : écologiques, sociaux-économiques, paysagers, juridiques ou patrimoniaux. Toutes les infrastructures linéaires de transport et leurs emprises pourront faire l’objet de recherches, qu’elles soient routières, fluviales, ferrées comme énergétiques ainsi que leurs interfaces avec les territoires : gares, ports ou aéroports.

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National

Du 29 janvier 2017
au 15 janvier 2018

Appel à projets Projets de recherche et développement structurants des pôles de compétitivité (PSPC)

Organisateur: Bpifrance

Appel à projets lancé dans le cadre des investissements d'avenir, visant la création de nouveaux produits ou services, permettant de structurer des filières et entrant dans la stratégie des pôles de compétitivité.

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National

Du 1er février 2017
au 5 mai 2017

Appel à projets européen de recherche ERA-MIN 2017 Matières premières pour le développement durable et l'économie circulaire

Organisateur: ADEME, Agence Nationale de la Recherche et ERA-MIN

Appel à projets concernant des projets de recherche, de développement et d’innovation sur les matières premières non énergétiques et non agricoles, et notamment les métaux. Les thématiques éligibles sont les suivantes : approvisionnement de matières premières, de l’exploration à la mine ; conception ; process, production et remanufacturing ; recyclage et fin de vie des produits ; thématiques transverses, par exemple modèles d’affaires, méthodes d’évaluation des impacts environnementaux, perception sociale, ...


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National

Du 21 février 2017
au 27 avril 2017

Appel à projets Fonds Avenir Bio

Organisateur: Agence Bio

Appel à projets qui vise à développer une offre de produits biologiques, à créer des économies d’échelle et d'amener un développement le plus harmonieux possible de l'offre et de la demande de produits biologiques en France.

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National

Du 22 février 2017
au 21 septembre 2017

Appel à projets européen ECSEL2017-1-IA-two-stage

Organisateur: Programme européen ECSEL

Appel à projets de l'Initiative Technologique Conjointe européenne ECSEL, programme de recherche et développement dans le domaine des composants et systèmes électroniques.  Cet appel cible des actions d'innovation.

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National

Du 22 février 2017
au 21 septembre 2017

Appel à projets européen ECSEL-2017-2-RIA-two-stage

Organisateur: Programme européen ECSEL

Appel à projets de l'Initiative Technologique Conjointe européenne ECSEL, programme de recherche et développement dans le domaine des composants et systèmes électroniques. Cet appel à projets vise des actions de recherche et d'innovation.

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National

Du 27 février 2017
au 29 janvier 2018

Appel à projets FISAC - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce

Organisateur: DIRECCTE

Appel à projets visant à promouvoir une offre de proximité qui réponde à l’évolution des attentes des consommateurs, à préserver le savoir-faire des TPE des secteurs du commerce, de l’artisanat et des services et  donner à celles-ci les moyens de se moderniser et de se développer, et à favoriser la redynamisation des territoires.

Attention : pour les opérations individuelles en milieu rural, la date limite de dépôt des projets est fixée au 27 octobre 2017.

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National

Du 1er mars 2017
au 15 septembre 2017

Appel à projets : réduction des émissions industrielles

Organisateur: Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Appel à projets concernant les entreprises industrielles du territoire de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, à savoir partiellement, les départements Haute-Marne, Vosges, Ardèche, Loire, Rhône, Côte-d'Or, Saône-et-Loire, Aveyron, Gard, Hérault, Ariège, Aude, Lozère, et en totalité, les départements Ain, Drôme, Isère, Haute-Savoie, Savoie, Doubs, Jura, Haute-Saône, Territoire de Belfort, Pyrénées-Orientales ainsi que les régions Corse et Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Il vise à soutenir les travaux contribuant à l'atteinte des futures normes européennes d'émissions dans l'eau, normes dont le niveau a été défini sur la base du recours aux meilleures technologies disponibles. Il concerne les sites de production qui présentent un niveau d’activité supérieur au seuil prévu par la directive 2010/75 CE relative aux émissions industrielles (IED) ainsi que les installations collectives de traitements des eaux usées issue de ces sites pour des projets de travaux ou de recherche sur la réduction des émissions de micropolluants dans l’eau.

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National

Du 1er mars 2017
au 15 mai 2017

Appel à projets FEAMP "Innovation pêche aquaculture 2017"

Organisateur: Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

Appel à projets lancé dans le cadre du programme européen FEAMP (Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche), soutenant l'innovation dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture.  3 mesures sont visées : stimuler et soutenir l’innovation et l’amélioration sur toute la filière pêche, y compris au niveau de la transformation et de la commercialisation ; stimuler et soutenir l’innovation, tant technique qu’organisationnelle, de la filière aquaculture ; favoriser la conservation des ressources biologiques marines exploitées et des écosystèmes marins, par le développement d’équipements ou de pratiques innovants qui améliorent la sélectivité, réduisent les captures non désirées ou limitent l’incidence des activités de pêche sur les écosystèmes marins.

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National

Du 9 mars 2017
au 16 mai 2017

Appel à projets du Fonds franco-allemand de co-développement de séries audiovisuelles de fiction

Organisateur: CNC

Appel à projets destiné à soutenir des projets de séries audiovisuelles de fiction, co-développées entre la France et l'Allemagne.

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National

Du 9 mars 2017
au 29 mai 2017

Appel à Manifestations d'Intérêt Initiative PME - Véhicules et Transports

Organisateur: ADEME

Appel à manifestations d'intérêt, lancé dans le cadre du programme des Investissements d'Avenir, et visant à accompagner et renforcer la capacité d’innovation des PME dans les secteurs des transports routiers, ferroviaires, maritimes et fluviaux. Il cible des projets de recherche et développement ciblés, contribuant à accélérer le développement et le déploiement de technologies et usages de mobilité innovants, notamment ceux permettant une réduction de la consommation des énergies fossiles.

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National

Du 9 mars 2017
au 12 juin 2017

Appel à projets - Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets

Organisateur: ADEME

Appel à projets lancé dans le cadre des investissements d'avenir. Il concerne des innovations technologiques et/ou organisationnelles et des solutions industrielles innovantes visant à améliorer l'éco-conception, la réutilisation, le recyclage et la valorisation, y compris énergétique, de déchets.

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National

Du 16 mars 2017
au 28 avril 2017

Appel à projets Solutions innovantes pour bâtiments intelligents

Organisateur: ENGIE UK

Appel à projets destiné à identifier des solutions innovants permettant de créer une nouvelle offre associant l'énergie et les services pour nos clients B2B. 2 objectifs sont visés : améliorer l'efficacité énergétique, l'approvisionnement en énergie et la gestion des bâtiments (Facility Management) par le biais d'une offre technologique "freemium" intégrant des objets connectés et le traitement des données collectées ; ajouter aux bâtiments intelligents une dimension de service, permettant d'améliorer la productivité de ses occupants.

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National

Du 17 mars 2017
au 21 juin 2017

Appel à projets européen CLEAN SKY 2

Organisateur: Programme CLEAN SKY 2

Appel à projet du Partenariat Public-Prvé européen CleanSky 2, programme de développement et de mise sur le marché de nouvelles technologies respectueuses dans l'environnement dans l'aéronautique.

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Hauts de France

Du 17 mars 2017
au 15 septembre 2017

Appel à projets - Dispositif National d'Aide à l'Investissement Immatériel pour les entreprises agroalimentaires

Organisateur: DRAAF Hauts-de-France

Appel à projets destiné à faire émerger des actions collectives permettant d’accompagner les PME agroalimentaires régionales sur les facteurs clés de leur compétitivité et de leur adaptation aux évolutions du marché.

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Hauts de France

Du 20 mars 2017
au 8 septembre 2017

Appel à projets : Réalité Virtuelle

Organisateur: Région Hauts-de France

Cet appel à projets vise ainsi à booster l’innovation des entreprises des Hauts-de-France par le développement de projets dans la réalité virtuelle/augmentée et afin de favoriser le développement des emplois de demain.
L'appel à projets "réalité virtuelle" a pour objectif d'accompagner des projets innovants, qui intègrent une interaction avec un support physique particulier (smartphone, casque, tablette, vidéoprojecteurs, lunettes...).
Les candidatures devront être envoyées pour le 5 mai 2017 (1ère vague) et pour le 8 septembre 2017 (2e vague).

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National

Du 21 mars 2017
au 28 avril 2017

Appel à candidatures - PME et ETI : anticipez le monde bas carbone en évaluant votre stratégie carbone grâce au projet ACT

Organisateur: ADEME

Appel à candidature destiné à sélectionner une trentaine de PME ou ETI en France, pour expérimenter jusqu’à fin 2017 la méthodologie ACT (Assessing low Carbon Transition, développée à l’international en collaboration avec l’ONG anglaise CDP). Les entreprises doivent appartenir aux secteurs suivants : production d’électricité, construction automobile, commerce de détail, agroalimentaire et construction. Cette méthode permet d’évaluer la stratégie des entreprises vis-à-vis des exigences d’un monde bas carbone.

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National

Du 21 mars 2017
au 5 juillet 2017

Concours d'innovation numérique

Organisateur: Bpifrance

Appel à projets soutenant des projets innovants mobilisant le numérique pour développer un nouveau produit ou service, provoquant une rupture par son contenu, son procédé de réalisation, son modèle économique ou l'expérience proposée.

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National

Du 22 mars 2017
au 5 mai 2017

Appel à projets Nouvelles Technologies Emergentes - NTE 2017

Organisateur: ADEME

Appel à projets concernant l'évaluation de nouvelles technologies qui n'existent pas encore à grande échelle, mais à une échelle industrielle ou quasi industrielle en liens avec l’énergie solaire, la géothermie, la combustion de la biomasse, le couplage de ces énergies aux réseaux de chaleur, et les projets combinant l'amélioration de l'efficacité énergétique des systèmes existants et l'introduction de sources d'énergies renouvelables.

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National

Du 27 mars 2017
au 16 mai 2017

Appel à projets APRED - Energies Durables : Production, gestion et utilisation efficace

Organisateur: ADEME

Appel à projets de recherche concernant la production et la gestion durable de l'énergie. L'appel à projets couvre les thématiques suivantes : production d’énergie à partir de sources renouvelables ou de déchets ; stockage et gestion de l’énergie (électricité, chaleur/froid, CH4 …) ; procédés et utilités industriels ; valorisation du CO2 ; aménagement urbain ; gouvernance et régulation (sociale, économique, juridique, ...) des systèmes ; réseaux énergétiques intelligents (électricité, chaleur, gaz, H2,...) ; électro-mobilité ; évaluation des impacts environnementaux. Sont visés les objectifs suivants : l’amélioration de la compétitivité de briques technologiques en vue de leur plus large diffusion ; favoriser la prise en compte de l’énergie selon une approche éco-systémique, en prêtant attention aux interrelations entre des éléments de natures différentes (ex : bâtiments, réseaux, véhicules) et aux interactions de ces éléments avec leur environnement.


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National

Du 3 avril 2017
au 15 mai 2017

Appel à projets Solutions innovantes pour travailler en espaces dynamiques

Organisateur: ENGIE

Appel à projets visant à identifier des solutions et des outils pour repenser le travail collaboratif, le management de proximité, dans le cadre du réaménagement de son siège social à La Défense.

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Hauts de France

Du 3 avril 2017
au 28 juillet 2017

Appel à projets Ecophyto II destiné à soutenir des projets collectifs présentant un caractère pilote et très innovant pour la réduction de l’utilisation des phytosanitaires

Organisateur: Agence de l'Eau Artois Picardie

Dans le cadre du Plan Ecophyto II, l’Agence de l’Eau Artois-Picardie lance un appel à projets destiné à soutenir des projets collectifs présentant un caractère pilote et très innovant pour la réduction de l’utilisation des phytosanitaires.

Sont principalement visés des projets collectifs reposant sur des actions d’animation, d’ingénierie, de conseil, d’appui technique, d’études, de formations, d’expérimentation, de communication au bénéfice de groupes d’agriculteurs et des investissements concourant au développement de filières moins consommatrices d’intrants.

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National

Du 10 avril 2017
au 10 juillet 2017

Appel à projets transnational pour intégration de l'énergie géothermique dans les systèmes énergétiques

Organisateur: ERA-NET GEOTHERMICA

Appel à projets européens collaboratifs pour le développement d’innovation technologique pour l’intégration de l’énergie géothermique dans les systèmes énergétiques et appuyer son déploiement commercial. L’appel concerne 3 thématiques technologiques : identification et évaluation des ressources géothermiques ; développement des ressources géothermiques (forage, exécution, matériaux et équipement) ; offre et intégration intelligente dans le système énergétique et opérations. 


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National

Du 10 avril 2017
au 20 juin 2017

Appel à projets GESIPOL - Gestion intégrée des sites pollués

Organisateur: ADEME

Appel à projets concernant des projets de recherche relatifs à la lutte contre les pollutions industrielles, la dégradation des milieux (sols, eaux souterraines, biosphère), la valorisation des ressources foncières constituées par les sites et sols pollués. 2 axes prioritaires ont été identifiés :     améliorer les modalités de dimensionnement et pilotage des traitements et d'évaluation des performances ; innover et améliorer les techniques de traitement appliquées aux sols et aux eaux souterraines .

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National

Du 11 avril 2017
au 7 septembre 2017

Appel à projets BBI : Bio-Based Industry 2017

Organisateur: Programme Bio-Based Industry

Appels à projets du Partenariat Public-Privé européen Bio-Based Industry, programme de recherche et développement pour une industrie bio-sourcée et durable.

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National

Du 12 avril 2017
au 23 juin 2017

Appel à projets ASTRID-Maturation : Accompagnement Spécifique des Travaux de Recherches et d'Innovation Défense : Maturation

Organisateur: Agence Nationale de la Recherche et Direction Générale de l'Armement

Appel à projets concernant des projets dont les applications doivent intéresser à la fois le domaine civil et militaire, et visant à anticiper les démonstrations technologiques et les travaux pré-industriels pouvant concrétiser une innovation scientifique duale, et à développer l'attractivité des résultats pour le monde industriel et les investisseurs.

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Du 15 avril 2017
au 15 juillet 2017

Appel à projets - Coopération franco-japonaise sur l'Industrie du Futur et l'Internet des Objets

Organisateur: Direction Générale des Entreprises, Bpifrance et Agence japonaise de financement de l'innovation

Appel à projets soutenant des projets de recherche et développement collaboratifs entre entreprises françaises et japonaises, sur des thématiques liées à l'usine du futur et l’Internet des Objets (IoT) (ex : micromachine, mécatronique, machine to machine (M2M), sécurisation des réseaux IoT, système embarqué, logiciel de simulation, connectivité et véhicule connecté, Big data et intelligence artificielle).


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Hauts de France

Du 18 avril 2017
au 31 décembre 2017

Appel à projets Chaleur renouvelable Hauts-de-France

Organisateur: ADEME Hauts-de-France

Dans le cadre du fonds Chaleur renouvelable, appel à projets concernant les installations utilisant le solaire thermique, la biomasse (chaufferie dédiée hors réseau de chaleur), le biogaz (hors réseau de chaleur et injection), la géothermie intermédiaire avec pompe à chaleur, la chaleur de récupération (site industriel, CVE, data centers… hors réseaux de chaleur).

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Sémaphore
CCI de France