les-aides.fr
Google+ Twitter Facebook Syndication RSS
Recherche libre Connectez-vous Menu

Nouvelle recherche

Appel à projets - Economie Circulaire - Bourgogne Franche-Comté

ADEME

Objet

  • L’appel à projets Économie Circulaire doit permettre aux entreprises implantées en Bourgogne -France Comté :
    • d’accélérer l’identification et le montage de projets ;
    • de favoriser et d’accompagner des synergies organisationnelles entre différents acteurs régionaux.
  • Les opérations éligibles sont :
    • les animations,
    • les études,
    • les investissements.
  • Les volets de l'appel sont :
    • Economie de la ressource
    • Ecologie Industrielle et Territoriale
    • Eco-conception des biens et des services
    • Economie de la fonctionnalité
    • Allongement de la durée d’usage – réemploi, réparation, réutilisation
    • Recyclage et valorisation
    • Déchets du BTP
    • Agriculture et Economie circulaire
  • Pour 2018 , les sessions de candidatures sont :
    • du 2 avril au 1er juin,
    • du 8 octobre au 14 décembre.

Montants

  • Le montant de la subvention dépendra du projet et du type de bénéficiaire.

Organisme

ADEME
Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

Informations complémentaires

  • Fiche produite par le gestionnaire national Sémaphore
    • Mise à jour le 12 septembre 2018
    • Générée le 12 décembre 2018

Limites de responsabilité

L'accès aux fiches ne confère en aucune manière la qualité de bénéficiaire a priori ou d'ayant droit des aides.
Les organismes instructeurs des dispositifs sont les seuls compétents pour décider de l'attribution des dispositifs décrits.
Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur actualisation, les informations indiquées sur les fiches dispositifs Sémaphore® ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de l'organisation Sémaphore®.
L'accès à certains dispositifs peut être suspendu en cas d'épuisement des budgets qui leur sont attribués. Les critères d'éligibilité peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Sémaphore
CCI de France