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Les aides pour une embauche en contrat d'alternance : du CAP au doctorat

25 avril 2016

Une entreprise qui embauche est une entreprise qui investit pour son avenir. Elle contribue à pérenniser son organisation et à solidifier ses compétences internes.
Cet investissement sur l'avenir est encore plus fort lorsque l'entreprise s'engage sur la voie de l'alternance. En choisissant de former de nouveaux salariés par l'alternance, l'entreprise contribue à transmettre un métier et une pratique professionnelle. Elle renforce ainsi les compétences de ses futurs salariés.

L'apprentissage, pour embaucher un jeune en formation initiale

Le Contrat d’apprentissage(1) est le dispositif de formation en alternance le plus connu. Il engage un employeur (maître d'apprentissage) avec un jeune apprenti (âgé de 15 à 25 ans). Le maître d'apprentissage s'engage à assurer une formation professionnelle en complément de celle suivie en Centre de Formation d'Apprentis (CFA).
Embaucher un jeune en contrat d'apprentissage permet à l'entreprise de bénéficier d'autres dispositifs.
Le crédit d'impôt apprentissage(2) s'applique aux entreprises ayant conclu des contrats d'apprentissage. Il se calcule en fonction du nombre d'apprentis employés dans l'entreprise.
Les TPE sont encouragées à embaucher de jeunes apprentis. L'aide TPE Jeunes Apprentis(3) soutient l'embauche d'apprentis âgés de moins de 18 ans, par des entreprises de moins de 10 salariés.

Dans le cas particulier où l'entreprise embauche un apprenti travailleur handicapé, l'AGEFIPH peut également intervenir. L'AGEFIPH soutient en effet l'embauche de travailleurs handicapés en accordant une subvention(4) à l'entreprise. La prise en charge des frais spécifiques liés à la compensation du handicap peut également être envisagée. D'autre part, les DIRECCTE (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi) proposent une prime d'apprentissage handicapé(5). Cette subvention vise à compenser le surcoût lié à l'emploi de l'apprenti handicapé. Elle est versée au cours des 2 années d'apprentissage.

Une créance de taxe d'apprentissage(6) existe pour les entreprises de 250 salariés et plus. Elle s'applique aux entreprises qui embauchent entre 4 % et 6 % de leurs salariés en contrats en alternance (contrat d'apprentissage, de professionnalisation, mais aussi VIE et CIFRE).

La professionnalisation, pour la poursuite d'une formation

Le Contrat de professionnalisation(7) est le second contrat de travail en alternance. Il concerne la poursuite d'une formation qualifiante, après la formation initiale. Le contrat de professionnalisation associe à la fois des enseignements généraux, professionnels et technologiques dispensés dans des organismes publics ou privés de formation (ou par l'entreprise), et l'acquisition d'un savoir-faire par l'exercice en entreprise d'une ou plusieurs activités professionnelle en relation avec les qualifications recherchées.
Pôle Emploi accompagne les embauches de demandeurs d'emploi en contrat de professionnalisation :

L'alternance dans le cadre d'un projet de recherche

Certaines entreprises cherchent également à embaucher en alternance dans le cadre d'un projet de recherche et développement. Les contrats en alternance concernent alors le plus souvent un diplômé de l'enseignement supérieur. Ces contrats prennent plusieurs formes particulières.
La CIFRE(10) (Convention Industrielle de Formation par la REcherche) concerne l'embauche pour un projet de recherche et développement d'un jeune doctorant. Le projet doit associer l'entreprise, le jeune diplômé et un laboratoire de recherche extérieur à l'entreprise.

Deux organismes proposent leur propre dispositif d'encadrement de projet de recherche, en alternance avec des diplômés de l'enseignement supérieur.
Le CEA (Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives) propose son Contrat de thèse CEA(11) Industrie. Celui-ci permet d'associer une entreprise industrielle avec un laboratoire et un jeune diplômé préparant un doctorat.
L'ADEME intervient pour des projets dans le domaine de l'environnement. La Bourse de thèse(12) ADEME permet de financer un projet de recherche et développement mené par un jeune doctorant dans une entreprise. Le projet associe là encore une entreprise, un jeune diplômé préparant un doctorat et un laboratoire de recherche.

Pour ces 2 derniers dispositifs, qui favorisent l'accueil de diplômés de l'enseignement supérieur, il est évident que l'entreprise doit disposer en interne de l'encadrement adapté.


Rendez-vous sur le parcours Ressources humaines.
Vous pourrez y chercher les aides adaptées à votre projet d'embauche.

Les aides à l'emploi sur Les-aides.fr(13)



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