Objet :

• L'Alsape aide les entreprises industrielles qui souhaitent mettre en place un système de management environnemental ou un système de management de la sécurité et connaître leur situation par rapport à la réglementation environnementale.
• L'Alsape met à disposition des entreprises l'ensemble de son fonds documentaire et ses compétences en matière de veille réglementaire :
  • liste des textes applicables au site de l'entreprise,
  • bilan sur l'évolution de la réglementation,
  • aide à l'interprétation des textes,
  • base de données des prestataires.

Montants :

• Cette prestation est réservée aux entreprises adhérentes. L'adhésion est variable selon l'effectif de l'entreprise.

Accessible si :

• Activité :
• Industrie
• Production et distribution d'eau
• Construction
• Transports et entreposage
• Activités spécialisées, scientifiques et techniques

• Fiche produite par le Gestionnaire National Sémaphore
• Générée le 18 mai 2012
• Mise à jour le 14 mai 2012

L'accès aux fiches ne confère en aucune manière la qualité de bénéficiaire a priori ou d'ayant droit des aides.
Les organismes instructeurs des dispositifs sont les seuls compétents pour décider de l'attribution des dispositifs décrits.
Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur actualisation, les informations indiquées sur les fiches dispositifs Sémaphore® ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de l'organisation Sémaphore®.
L’accès à certains dispositifs peut être suspendu en cas d'épuisement des budgets qui leur sont attribués. Les critères d'éligibilité peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.