les-aides.fr
Google+ Twitter Facebook Syndication RSS
Recherche libre Connectez-vous Menu

Nouvelle recherche

Appel à projets - Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés

ADEME

Objet

  • L'appel à projets "Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés", porté par l'ADEME, est destiné à soutenir le développement de la chimie, des matériaux biosourcés, des biotechnologies et des biocarburants. Il soutient des projets de démonstrateurs et briques technologiques.
  • Les projets doivent répondre aux objectifs suivants :
    • contribuer à mettre sur le marché de nouveaux produits biosourcés et biocarburants compétitifs et éco-conçus. Les produits développés devront présenter des bilans énergétiques et environnementaux avantageux par rapport à des solutions de référence et devront s’intégrer dans une démarche d’économie circulaire,
    • être portés par des entreprises capables d’industrialiser ou de commercialiser, à terme, les technologies ou produits développés dans le cadre du projet, telles que par exemple des chimistes, des papetiers, des agro-industriels, des entreprises de la seconde transformation du bois, des équipementiers,
    • viser notamment la valorisation de biomasses produites sur le territoire national (métropole et DOM COM) pouvant constituer de nouveaux débouchés pour les producteurs agricoles, aquacoles et forestiers.
  • Les biomasses prioritairement ciblées dans cet appel à projets sont les suivantes :
    • biomasses résiduelles et coproduits industriels (FFOM4, coproduits des agro-industries et des papeteries),
    • coproduits agricoles et forestiers, résidus de cultures annuelles et pérennes,
    • microalgues produites en limitant l’impact sur les sols (terres non agricoles privilégiées) et autres milieux naturels, et dont la production est couplée à la valorisation d’effluents industriels ou urbains (bioremédiation, recyclage du CO25, boues de STEP6),
    • cultures dédiées ou intermédiaires, utilisant peu ou pas d’intrants (notamment plantes à fibres à usage industriel),
    • biomasse forestière (bois d’oeuvre et d’industrie),
    • biomasse aquacole et algale.
  • L'appel à projet "Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés" est ouvert jusqu'au 16/09/2019.
  • Le présent appel à projet fait partie des mesures décidées pour les investissements d'avenir, dans le cadre du grand emprunt.

Montants

  • L'aide au titre de l'appel à projet "Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés" peut prendre différentes formes (subvention, avance remboursable, etc.). Son montant dépend de la taille de l'entreprise, du type de projet et du montant des dépenses éligibles.

Liens

Bénéficiaires

Accessible si :

  • Activité exercée (APE)
    • 17 - Industrie du papier et du carton
    • 20 - Industrie chimique
    • 21 - Industrie pharmaceutique
    • 22 - Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
    • 23 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
    • 33 - Réparation et installation de machines et d'équipements
    • 7112 - Activités d'ingénierie
    • 721 - Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
    • D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
    • E - Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
  • Filière marché
    • Agroindustrie
    • Eco-activités
    • Environnement
    • Matériaux
    • Plasturgie - Composite
  • Critères complémentaires
    • Situation - Réglementation
      • Situation financière saine
    • Conditions d'accès
      • Sur appel d'offres - Appel à propositions

Organisme

ADEME
Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

  • Candidature à l'appel à projets Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés
    E-mail : aap.biosources@ademe.fr

Informations complémentaires

  • Fiche produite par le gestionnaire national Sémaphore
    • Mise à jour le 14 février 2018
    • Générée le 19 septembre 2018

Limites de responsabilité

L'accès aux fiches ne confère en aucune manière la qualité de bénéficiaire a priori ou d'ayant droit des aides.
Les organismes instructeurs des dispositifs sont les seuls compétents pour décider de l'attribution des dispositifs décrits.
Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur actualisation, les informations indiquées sur les fiches dispositifs Sémaphore® ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de l'organisation Sémaphore®.
L'accès à certains dispositifs peut être suspendu en cas d'épuisement des budgets qui leur sont attribués. Les critères d'éligibilité peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Sémaphore
CCI de France